liste cpp france

L'entreprise CPP FRANCE en activité depuis plus de 10 ans, est spécialisée dans les travaux de fonderie des métaux, pièces de fonderie en aluminium obtenue par procédé à la cire perdue : coulées spéciales, coulées sous vide, coulées sous basse pression et vide piloté par … A locale argument value of C specifies the minimal ANSI conforming environment for C translation. L’oncologie pédiatrique, un champ d’humanité. Président . You can specify multiple category types, separated by semicolons. My work focused on the regulatory role of certain phosphoinositides, membrane curvature and curvature-inducing proteins. Hôtel-Dieu, place du Parvis de Notre-Dame - 75181 PA… As much as technology change In 2012, I joined Jenny Gallop’s group at the Gurdon Institute, Cambridge University, as a postdoctoral research fellow. 1/2 - Hors produits de santé, Dépôt des dossiers initiaux ou M.S RIPH - DM cat 1/2 ou diagnostic in vitro, Dépôt dossiers initiaux ou M.S RIPH catég. des personnes ayant une qualification et une expérience approfondie en matière de recherche biomédicale (médecins notamment pédiatres, psychiatres) et des personnes qualifiées en biostatistique ou épidémiologie ; des personnes qualifiées en matière éthique ; des personnes qualifiées en matière juridique ; des représentants d’associations agréées de malades et d’usagers du système de santé. She completed her PhD on the development of covalent DNA gels for delivery purposes, in 2009 at the University of Coimbra, Portugal. cadre de la loi Jardé Hors médicaments . Particularly, the use of chemical methods to tune cell selectivity of these peptides or to reach specific intracellular targets, as well as the synthesis and application of peptide-drug conjugates, are main topics in her group. In 2014 he was recruted as chargé de recherche at CNRS (UMR 7177 university of Strasbourg/CNRS). He is also involved in development of CPP-based transfection methods, applicable in mammalian cell factories for the production of therapeutic proteins. ISO 4217 is a standard published by International Organization for Standardization (ISO) that defines alpha codes and numeric codes for the representation of currencies and provides information about the relationships between individual currencies and their minor units. Our portfolio of end-to-end solutions includes critical infrastructure our customers need to build high-performing wired and wireless networks. Update October 14 2018: Tentatively "done"!!! endobj Arrêté du 22 décembre 2006 modifiant l’arrêté du 12 juin 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Sud-Ouest et Outre-Mer I », « Sud-Ouest et Outre-Mer II », « Sud-Ouest et Outre-Mer III » et « Sud-Ouest et Outre-Mer IV » au sein de l’interrégion de recherche clinique « Sud-Ouest et Antilles, Guyane, Réunion », Arrêté du 12 juin 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Sud-Méditerranée I », « Sud-Méditerranée II », « Sud-Méditerranée III », « Sud-Méditerranée IV » et « Sud-Méditerranée V » au sein de l’interrégion de recherche clinique « Sud-Méditerranée », Arrêté du 12 juin 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Sud-Est I », « Sud-Est II », « Sud-Est III », « Sud-Est IV », « Sud-Est V » et « Sud-Est VI » au sein de l’interrégion de recherche clinique « Sud-Est », Arrêté du 19 juin 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Est-I », « Est-II », « Est-III » et « Est-IV » au sein de l’interrégion de recherche clinique « Est », Arrêté du 13 décembre 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Est-I », « Est-II », « Est-III » et « Est-IV » au sein de l’interrégion de recherche clinique « Est », Arrêté du 26 juin 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Ouest I », « Ouest II », « Ouest III », « Ouest IV », « Ouest V », « Ouest VI » au sein de l’interrégion de recherche clinique « Ouest », Arrêté du 13 décembre 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Ouest I », « Ouest II », « Ouest III », « Ouest IV », « Ouest V », « Ouest VI » au sein de l’interrégion de recherche clinique « Ouest ». In addition, each committee has a national competence. _get_current_locale Membres du 1er décembre 2010 au 11 juin 2012, Membres du 2 février 2010 au 30 novembre 2010, Membres du 30 novembre 2009 au 4 février 2010, Membres du 27 août 2009 au 30 novembre 2009, Membres du 1er septembre 2008 au 26 août 2009, Membres du 12 décembre 2007 au 20 avril 2008, Membres du 10 avril 2007 au 11 décembre 2007, Membres du 2 novembre 2006 au 9 avril 2007, Membres du 27 août 2006 au 1er novembre 2006, Evolution du cadre légal des recherches impliquant la personne humaine, Evolution législative et réglementaire - juillet 2011, Séances / Calendrier des séances/ Décisions, Modalités Soumission RIPH initiaux et modif. The language[_country-region[.code-page]] form is stored in the locale setting for a category when a language string, or language string and country or region string, is used to create the locale. The locale argument takes the following form: locale :: "locale-name" Les CPP sont au nombre de 10 en Île-de-France et l’ARS recherche des candidats pour en faire partie. La ou les personnes physiques qui dirigent et surveillent la réalisation de la recherche sur un lieu sont dénommées "investigateurs". Centre hospitalier universitaire, hôpital Bretonneau, 2, boulevard Tonnelé, 37044 TOURS Cx 1 ; Maison de la Recherche Clinique, Centre Universitaire Hospitalier - 4, rue Larrey 49933 ANGERS Cx 19, Pavillon le Blaye, Porte 9 - CHU de Poitiers - 2, rue de la Milétrie- 86021 POITIERS cx, Immeuble Cap Ouest - 5 allée de l’Ile Gloriette - 44093 NANTES Cc 01, Hôpital Pont Chaillou - Pavillon Clémenceau - 35033 RENNES cx, CHU Cavale Blanche - Avenue Tanguy Prigent - 29609 BREST cx. Les candidats retenus seront nommés à partir de juin 2018 pour trois ans. Seuls ont voix délibérative les membres siégeant et les spécialistes dont le comité a dû s’adjoindre la compétence (recherche portant sur des personnes de moins de 16 ans ou sur des personnes majeures hors d’état d’exprimer leur consentement). Les CPP ont pour missions d’émettre les avis suivants : La loi dite "Huriet-Sérusclat" du 20 décembre 1988 instaure un premier régime juridique visant à assurer la protection des personnes participant à une recherche biomédicale. Current research projects involve gene therapy for metastatic deposits; miRNA therapeutics for oncology and wound healing applications; mRNA and DNA vaccination strategies; and regeneration of bone by increasing the bioavailability of ceramics. Meritxell Teixidó has published around 50 scientific articles and reviews and she has participated in 7 patents. We currently have two internal projects funded by Innovate UK, several commercial partners, one of which includes Cell and Gene Therapy Catapult for ex vivo applications of our technology. La "loi Jardé" a instauré pour chaque projet de recherche, la désignation de manière aléatoire des comités de protection des personnes chargés d’évaluer ces projets. endobj The wide-spread utility of these delivery systems has led to a spin-out company Phion Therapeutics www.phiontx.co.uk. %PDF-1.7 Laboratoire des Biomolécules LBM Sorbonne Université  ―  Paris – France, « Contributions of PIP2 to Penetratin internalization biophysical and affinity photocrosslinking approaches”. UCRT Locale names, Languages, and Country/Region strings. Country/Region Strings. Les règles de vote sont précisées à l’article R 1123-12. Secrétaire. 2 risques et contraintes minimes, Dépôts des dossiers catég. He acquired his PhD degree (Neurosciences) at the University of Tartu, in 2009, focusing in the field of neurochemistry, psychopharmacology, and behavioral neurosciences. Un CPP   est compétent pour les recherches qui sont conduites dans l’inter-région de recherche clinique dans laquelle il siège : En cliquant ci-dessous sur une interrégion de recherche clinique , vous accèderez aux coordonnées des Comités de Protection des Personnes compétents : Arrêté du 12 juin 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Ile-de-France I », « Ile-de-France II », « Ile-de-France III », « Ile-de-France IV », « Ile-de-France V », « Ile-de-France VI », « Ile-de-France VII », « Ile-de-France VIII », « Ile-de-France IX », « Ile-de-France X » et « Ile-de-France XI » au sein de l’interrégion de recherche « Ile-de-France », Arrêté du 12 juin 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Nord-Ouest I », « Nord-Ouest II », « Nord-Ouest III » et « Nord-Ouest IV » au sein de l’interrégion de recherche clinique « Nord-Ouest », Arrêté du 12 juin 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Sud-Ouest et Outre-mer I », « Sud-Ouest et Outre-mer II », « Sud-Ouest et Outre-mer III » et « Sud-Ouest et Outre-mer IV » au sein de l’interrégion de recherche clinique « Sud-Ouest et Antilles, Guyane, Réunion » These Committees of Protection of Persons (Comités de Protection des Personnes, CPP) divide up into 7 regions all over the country. The locale-name form is a short, IETF-standardized string; for example, en-US for English (United States) or bs-Cyrl-BA for Bosnian (Cyrillic, Bosnia and Herzegovina). For a list of supported locale names by Windows operating system version, see the Language tag column of the table in Appendix A: Product Behavior in [MS-LCID]: Windows Language Code Identifier (LCID) Reference. The code page is determined for you when you specify a locale by language or by language and country/region alone. For the past 20 years, Sarah’s research has focussed on Cell Penetrating Peptides (CPPs) and she has played a major role in the development of bioactive CPPs, bioportides. Under Windows 10 or later, locale names that correspond to valid BCP-47 language tags are allowed. La loi du 9 août 2004, qui a révisé la loi "Huriet-Sérusclat", remplace les anciens comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale par les comités de protection des personnes (CPP). The code-page is the ANSI/OEM code page that's associated with the locale. Les CPP sont au nombre de 10 en Île-de-France et l’ARS recherche des candidats pour en faire partie. Dates des séances; Modifications substantielles. Dr. Teixidó has presented various oral communications in national and international scientific meetings. If locale points to an empty string, the locale is the implementation-defined native environment. Prof. Dr. Ines Neundorf studied chemistry at the Universities of Freiburg and Leipzig. Les candidats sont invités à transmettre au DGARS leur dossier de candidature (lettre de candidature, curriculum vitae précisant la liste de publications scientifiques et titres, la déclaration publique d’intérêts selon un formulaire type. Kaido Kurrikoff is a researcher at the Institute of Technology, University of Tartu, Estonia. Les CPP sont chargés d’émettre un avis préalable sur les conditions de validité de toute recherche impliquant la personne humaine, au regard des critères définis par l’article L 1123-7 du Code de la Santé Publique (CSP). et Dossiers soumis avant le 02 juillet 2018; Dossiers soumis sur le SI CNRIPH; Phase pilote; Demande d'Avis du CPP. Le rôle des CPP See the UTF-8 Support section of setlocale for more information. List of Virtual Key Codes. 4 0 obj Les membres seront nommés, par le DGARS, pour une durée de trois ans renouvelable. If the specified language is not associated with the specified country or region, the default language for the specified country or region is stored in the locale setting. La compétence de chaque CPP   s’étend sur le territoire de l’interrégion de recherche clinique dans laquelle il a son siège. CICS-UBI Universidade Beira Interior  ―  Covilha – Portugal, « Exploring the potential of peptide-plasmid DNA vectors for gene delivery in cancer therapy”. In addition she has participated in various collaborations with industry (Menarini Laboratories, Farmhispania, Pharmamar, Cancer Research Technology, Zyentia Ltd., Janssen, Bioingenium, L’Oreal). Cette liste sera rendue publique et actualisée à leur initiative dès qu’une notification interviendra concernant ces liens ou dès que de nouveaux liens seront noués. During her PhD studies, she also works at the Physical Chemistry Department from Lund University, Sweden and at the Karl-Franzens Institute from Graz University, Austria. Institute for Biochemistry University of Cologne – Germany « Towards the design and biological activity of cell-permeable peptide-drug conjugates”. My research focuses on the analysis of the mechanism of action of membrane active peptides (cell penetrating, antimicrobial, viral…) at a molecular level, using biophysical approaches. Les termes de "recherche impliquant la personne humaine" désignent, tout essai ou expérimentation organisé et pratiqué sur l’être humain, en vue du développement des connaissances biologiques ou médicales. Together with Ernest Giralt she is principal investigator in the I+D project from MINECO: Peptides as therapeutic agents: modulation of protein-protein interactions and brain delivery. Leur composition pluridisciplinaire comprend 14 membres titulaires et 14 suppléants répartis sur deux collèges. 11 CPP: Arrêté du 12 juin 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Ile-de-France I », « Ile-de-France II », « Ile-de-France III », « Ile-de-France IV », « Ile-de-France V », « Ile-de-France VI », « Ile-de-France VII », « Ile-de-France VIII », « Ile-de-France IX », « Ile-de-France X » et « Ile-de-France XI » au sein de l’interrégion de recherche « Ile-de-France » 1. This resource lists the supported language, script, and region parts of the locale names. For information about the supported locale names that have non-default sort orders, see the Locale name column in Sort Order Identifiers. 3 RIPH recherches non interventionnelles, Dépôts dossiers initiaux catég.1 ou M.S RIPH Médicaments, Dépôt des dossiers initiaux ou M.S RIPH produit de cosmétiques ou de tatouages, Dépôt des dossiers Initial ou MS medicament, Dépôt des dossiers (RIPH) Recherches non interventionelles, Grille d’analyse : information-consentement (RBM), Utilisation d’éléments et produits du corps humain, Cadre (éléments et produits du corps humain), Textes français, internationaux et européens, Loi "Recherches impliquant la personne humaine", Institutions nationales européennes hors France, Promoteurs institutionnels régionaux : Sud-Est, Les structures de recherche clinique dédiées, Le traitement du cancer chez l’enfant : de la parole au choix, L’enfant et ses parents en oncologie pédiatrique. 1.1. Lorsqu’il y a plusieurs membres titulaires dans une catégorie (c’est le cas de trois catégories) tout membre suppléant peut remplacer tout membre titulaire pour toute la catégorie et pour une séance déterminée. Les membres des comités sont soumis à deux obligations fondamentales que sont : d’une part le respect du secret professionnel qui s’applique aux membres comme aux experts et aux spécialistes appelés à participer aux travaux des comités, et d’autre part, l’obligation d’adresser au DGARS une déclaration mentionnant leurs liens directs ou indirects avec les promoteurs ou investigateurs de recherches (articles L 1123-3 et R 1123-13). The C locale assumes that every char data type is 1 byte and its value is always less than 256. Her main research interests are in the fields of membrane-active peptides, with a focus on cell-penetrating and antimicrobial peptides. Prof McCarthy’s research team have focused on the development of non-viral delivery systems for nanomedicine applications in the School of Pharmacy. We do not recommend this form for locale strings embedded in code or serialized to storage, because these strings are more likely to be changed by an operating system update than the locale name form. Les fonctions de membre d’un CPP sont exercées à titre gracieux. par le responsable scientifique (coordinateur) de l’activité d’un projet d’utilisation d’éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques. Elle vise également à renforcer l’attractivité de la France en matière de recherche biomédicale. Thus he has worked with various models of cancer, lung diseases and trans-BBB delivery. During her career, she has participated in several research projects founded by different national and international agencies and different patient associations. 3 0 obj Conformément à l’article L 1123-7 du code de la santé publique, les comités s’assurent notamment que la protection des participants à la recherche impliquant la personne humaine est assurée (information préalable, recueil du consentement, période d’exclusion, délai de réflexion…), que la recherche est pertinente, que l’évaluation du rapport bénéfice/risque est satisfaisant. un avis consultatif sur les projets de recherche visant à évaluer les soins courants. en France, définit les types de recherches impliquant la personne humaine (RIPH): CSP n°2012-300 du 05/03/2012 modifié par ordonnance n°2016-800, dé et d’appli ation 2016-1537 du 16/11/2016 . This data is published in three tables: Table A.1 – Current currency & funds code list Conformément aux règles de droit commun, le silence des comités à l’issue de ce délai vaut décision de rejet. Selon l’article R 1123-11 du Code de Santé Publique, pour être valables, les délibérations du comité requièrent la présence de 7 membres (dont au moins 3 appartenant au premier collège de professionnel de santé comprenant la personne qualifiée en raison de sa compétence en matière de biostatistique ou d’épidémiologie et 3 au deuxième collège, dit "société civile", comprenant au moins un représentant des associations agréées de malades et d’usagers du système de santé). un avis délibératif sur les projets de recherche impliquant la personne humaine (projets de recherche initiale et amendements sur recherche en cours) ; un nouvel avis délibératif dans le cadre du second examen après avis défavorable d’un premier CPP ; un avis consultatif sur l'utilisation d'éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques. <> …/. Les CPP sont composés de deux collèges (article R.1123-4 du code de la santé publique). Auto-formation en ligne au système de santé, Label - Concours droits des usagers de la santé 2020. The categories can all be set to the same locale, or you can set each category individually by using a locale argument that has this form: LC-ALL-specifier :: locale My interest centers on transforming peptides into cell-permeable in vivo active therapeutic compounds and the design of molecular tools to validate their activity in vitro and in vivo. The special value .OCP specifies the OEM code page for the country/region.     | NULL. Subreddits in bold have been voted positively by subscribers of /r/ListOfSubreddits. 3 RIPH recherches non interventionnelles, Dépôts dossiers initiaux catég.1 ou M.S RIPH Médicaments, Dépôt des dossiers initiaux ou M.S RIPH produit de cosmétiques ou de tatouages, Dépôt des dossiers Initial ou MS medicament, Dépôt des dossiers (RIPH) Recherches non interventionelles, Grille d’analyse : information-consentement (RBM), Utilisation d’éléments et produits du corps humain, Cadre (éléments et produits du corps humain), Textes français, internationaux et européens, Loi "Recherches impliquant la personne humaine", Institutions nationales européennes hors France, Promoteurs institutionnels régionaux : Sud-Est, Les structures de recherche clinique dédiées, Le traitement du cancer chez l’enfant : de la parole au choix, L’enfant et ses parents en oncologie pédiatrique. In 2014, I came back to Paris and joined the Laboratoire des Biomolecules as Assistant Professor attached to the Chemistry Faculty. The locale argument takes the following form: Substantielles, Dépôt dossiers initiaux ou M.S RIPH categ. Dr. Teixidó’s major interests are in the field of peptide synthesis and the discovery of peptide shuttles able to reach the brain and increase the transport of a wide range of cargoes including drugs, nanoparticles or diagnostic agents. He broadened his expertise in PostDoc position at the Startup Company AC Immune, the University of Umeå and the University of Srasbourg. This development precipitated the subsequent identification of bioportides capable of penetrating human sperm cells to modulate the activities of intracellular proteins that control calcium signalling, motility and fertilisation capacity and as such has laid the foundations for the development of a non-hormonal male contraceptive. Identification of these novel cryptic CPPs within key signalling proteins has resulted in scientific publications regarding the utility of bioportide technology in apoptosis, angiogenesis and Parkinson’s disease pathophysiology. par l’investigateur (coordinateur) d’une recherche biomédicale. Désignation des représentants des usagers au sein des CDU des... Droits des usagers et CDU : synthèses régionales, Guide sur la médiation en établissement de soins, Associations d'usagers : comment être agréé, Promotion des droits des usagers : 13 projets labellisés en 2018, Millénaire 2, 35 Rue de la Gare - 75019 Paris, Comités de protection des personnes (CPP), Politique régionale > Démocratie sanitaire > Droits des usagers / réclamations, Coordonnées des CPP franciliens (xls, 34.5 Ko), Recherches impliquant la personne humaine - Questions/réponses (Ministère de la Santé), Plan d'accès détaillé à l'ARS Ile-de-France (Siège et DD75) (pdf, 295.73 Ko), les conditions dans lesquelles le promoteur de la recherche assure la. Institute for Technology University of Tartu – Estonia, « Delivery of Therapeutic Nucleic Acid with CPPs – Development Towards Mammalian Models and Applications in Biotechnology”. 2 0 obj Diana Costa studied Chemistry at the Chemistry Department from the Faculty of Science and Technology, University of Coimbra, Portugal. Les CPP sont visés par les articles L 1121-1 à L 1126-11 du Code de la Santé Publique. stream Publicité des travaux et publication des résultats, Propriété intellectuelle et droit d’auteur, Arrêté du 12 juin 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Sud-Ouest et Outre-mer I », « Sud-Ouest et Outre-mer II », « Sud-Ouest et Outre-mer III » et « Sud-Ouest et Outre-mer IV » au sein de l’interrégion de recherche clinique « Sud-Ouest et Antilles, Guyane, Réunion », Arrêté du 22 décembre 2006 modifiant l’arrêté du 12 juin 2006 portant agrément des comités de protection des personnes « Sud-Ouest et Outre-Mer I », « Sud-Ouest et Outre-Mer II », « Sud-Ouest et Outre-Mer III » et « Sud-Ouest et Outre-Mer IV » au sein de l’interrégion de recherche clinique « Sud-Ouest et Antilles, Guyane, Réunion ». The locale argument to the setlocale, _wsetlocale, _create_locale, and _wcreate_locale functions can be set by using the locale names, languages, country/region codes, and code pages that are supported by the Windows NLS API. par le surveillant-directeur d’une recherche visant à l’évaluation des soins courants. le bien-fondé et la pertinence du projet de recherche. 12/10/2018; 3 minutes to read +5; In this article. L’oncologie pédiatrique, un champ d’humanité. Les comités ont notamment pour mission de donner un avis motivé préalablement à toute recherche impliquant la personne humaine. <>/Metadata 2495 0 R/ViewerPreferences 2496 0 R>> ?ݷo����}�w�y���G?Ϣ�ߣ��?z-���)�e ��m��q#�X>YZ�I��j9�f�|�������5��w���VGD�qR����. S’il appartient au premier collège, le Vice-Président, élu dans les mêmes conditions, appartiendra au deuxième collège (article R.1123-10 du code de la santé publique). You can specify all of the locale categories at the same time for the setlocale and _wsetlocale functions by using the LC_ALL category. L’expérience professionnelle des candidats sera privilégiée par rapport aux titres. Prof. Dr. Ines Neundorf studied chemistry at the Universities of Freiburg and Leipzig. Dana-Farber Cancer Institute & Harvard Medical School Boston, Massachusetts, USA, « Cell-Penetrating Peptides: From molecular mechanisms to therapeutic applications”. The special value .ACP specifies the ANSI code page for the country/region. Category types that are not specified use the current locale setting. Quarante Comités de Protection des Personnes sont agréés en France. Currently I am at Harvard Medical School and Dana-Farber Cancer Institute developing therapeutic cell-permeable stapled peptides. <> Is not a classical cell penetrating peptide, but it can serve a similar goal. During this time I focused on arginine-rich cell-penetrating peptides. I. PARIS. As an undergraduate I studied physics in Argentina (Institute Balseiro), obtained a PhD in physics in US (North Carolina State University), as a postdoc I trained on bioinformatics in US (Rensselaer Polytechnic Institute) and on Biology in Germany (Technische Universität Darmstadt). L’avis favorable d’un CPP est indispensable, en plus de l’autorisation de l’Agence nationale du médicament et des produits de santé (ANSM), pour pouvoir commencer une recherche. For example, if you specify "Greek_Greece.ACP" as the locale, the locale is stored as Greek_Greece.1253 (the ANSI code page for Greek), and if you specify "Greek_Greece.OCP" as the locale, it is stored as Greek_Greece.737 (the OEM code page for Greek).     | ".code-page" Substantielles, Dépôt dossiers initiaux ou M.S RIPH categ. She is currently a Principal Researcher at Health Sciences Research Centre, University of Beira Interior, Covilhã Portugal (CICS-UBI). 1 0 obj La personne physique ou morale qui prend l’initiative d’une recherche impliquant la personne humaine est dénommée "promoteur". In 2013, the Molecular Pharmacology Group reported that CPPs readily enter spermatozoa. Welcome to EudraGMDP EudraGMDP is the name for the Union database referred to in article 111(6) of Directive 2001/83/EC and article 80(6) of Directive 2001/82/EC. LISTE DES CPP EN FRANCE Ile-de-France : 11 CPP . For example, jp-US is a valid BCP-47 tag, but it is effectively only US for locale functionality. These biomimetic peptide systems are designed to overcome the extra and intracellular barriers, so that the macromolecular payload can be delivered at the destination site in order to exert the optimal therapeutic effect. 2 risques et contraintes minimes, Dépôts des dossiers catég. Outre ce rôle en matière de recherche impliquant la personne humaine, la réglementation prévoit (2° de l’article L 1121-1 et article L 1123-7 du code de la santé publique) que les comités sont également sollicités en cas de projet de recherches portant sur les soins courants, de constitution d’une collection d’échantillons biologiques dans les conditions prévues à l’article L 1243-3 du code de la santé publique et en cas d’utilisation d’éléments et de produits du corps humain à des fins scientifiques relevant d’un changement substantiel de finalité par rapport au consentement initialement donné.